OCTCND Ordre du Chevaliers du Temple, du Christ et de Notre Dame, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
94517656
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2024
Présentation de la marque LE BEAUCEANT
Déposée le 27 avril 1994 par l'association loi 1901 OCTCND Ordre du Chevaliers du Temple
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BEAUCEANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 OCTCND Ordre du Chevaliers du Temple domicilié(e) 5, Rue des Fleurs - 41500 - LA CHAPELLE ST MARTIN EN PLAINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HAMON Andrée domicilié(e) 4, Avenue de l'Abbaye Blanche - 50140 - LE NEUFBOURG - France.
La marque LE BEAUCEANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCTCND Ordre du Chevaliers du Temple, du Christ et de Notre Dame, Association Loi 1901 - 5, Rue des Fleurs - 41500 - LA CHAPELLE ST MARTIN EN PLAINE - France
Mme HAMON Andrée - 4, Avenue de l'Abbaye Blanche - 50140 - LE NEUFBOURG - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260344 - Publication au BOPI 2004-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553321 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-13
Produits de l'imprimerie - Revues Journaux Publicité: distribution de prospectus - Reproduction de documents Education: Institution d'enseignement - Organisation d'exposition - Activités culturelles Edition de revues, de journaux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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